Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cottage Cocoon
BLUE OCEAN

Numéro de dépôt :
4521975
Date de dépôt :
04/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2029
Cottage Cocoon de BLUE OCEAN

Présentation de la marque Cottage Cocoon

Déposée par voie électronique le 4 février 2019 par BLUE OCEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cottage Cocoon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est BLUE OCEAN domicilié(e) 221 chemin de la montagne - 40440 - ONDRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLUE OCEAN, Monsieur Benjamin SOUVIRAA domicilié(e) 221 Chemin de la montagne - 40440 - ONDRES - France.

La marque Cottage Cocoon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cottage Cocoon arrivera à expiration en date du 4 février 2029.

BLUE OCEAN a également déposé les autres marques suivantes : Green Resort , Mobil-home COSY


BLUE OCEAN - 221 chemin de la montagne - 40440 - ONDRES - France


BLUE OCEAN, Monsieur Benjamin SOUVIRAA - 221 Chemin de la montagne - 40440 - ONDRES - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Inscription le 30 juillet 2020 - Recours formé devant la cour d'appel n°791708 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-30

Inscription le 4 novembre 2020 - Renonciation partielle n°802230 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Mise à disposition d'installations de loisirs ;

Mise à disposition de terrains de camping.